Mentions légales

Le présent site dansys.fr est édité conformément aux articles 1-1 et 1-2 de la LCEN(loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, telle que modifiée par la loi n° 2024-449 du 21 mai 2024 dite « SREN »).

Éditeur du site

Directeur de la publication

Monsieur Julien Gillot, en qualité de Président de la SAS DANSYS.

Hébergement

Hébergeur du site dansys.fr

Vercel Inc.
440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
Téléphone : +1 559 288 7060
Site : vercel.com

Hébergeur du service de messagerie

O2switch SAS
222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France
Site : o2switch.fr

Sous-traitants techniques

Conformément à l'article 1-1 de la LCEN, DANSYS recourt aux sous-traitants suivants pour le stockage ou le traitement des données techniques nécessaires au fonctionnement du site :

• Vercel Inc. (États-Unis) — hébergement, distribution edge, logs techniques de sécurité. Transferts encadrés par les Clauses Contractuelles Types adoptées par la Commission européenne.
• O2switch SAS (France) — hébergement de la messagerie professionnelle @dansys.fr.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le site dansys.fr (textes, images, code source, logo, charte graphique, base de données) est la propriété exclusive de DANSYS, sauf mention contraire, et est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou exploitation totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation écrite préalable de DANSYS, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Contact

Pour toute question relative au site ou à son contenu : julien.gillot@dansys.fr

Données personnelles et cookies

Pour plus d'informations sur le traitement de vos données personnelles, consultez notre Politique de confidentialité.